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Groupe des usagers de l’OHMI

L’OAMI Trade Mark Group a vu le jour en 1998 et s’est réuni pour la première fois le 3 juillet. En 2003, il a été rebaptisé «groupe des usagers de l’OHMI» (OAMI Users’ Group), tout en conservant son rôle essentiel dans la promotion de consultations et d’échanges réguliers et d’un retour d’informations entre les usagers et l’Office sur tous les aspects des systèmes de marques, dessins ou modèles communautaires.
Les réunions du groupe passent en revue les problèmes d’actualité identifiés par les organismes internationaux non gouvernementaux participant aux réunions, qui représentent les parties intéressées du secteur. La Commission européenne est également représentée au sein du groupe. Voici quelques exemples des problèmes actuellement traités:

  • le plan stratégique de l’Office et ses principaux développement: le fonds de coopération, le programme de convergence, l’académie et l’observatoire;
  • les projets d’affaires en ligne (e-business) de l’Office;
  • les procédures relatives aux marques communautaires, y compris les directives relatives à l’examen des demandes de marque et aux procédures d’opposition;
  • les procédures relatives aux dessins ou modèles;
  • les résultats et le suivi des enquêtes de satisfaction menées auprès des usagers;
  • le protocole de Madrid et l’arrangement de La Haye.

Le groupe compte actuellement 22 organismes membres. Il s’agit des organisations suivantes: AIM, AIPPI, APRAM, BEDA, BMM, BusinessEurope, CEFIC, CNIPA, ECTA, EFPIA, EURATEX, FEMIPI, FICPI, GRUR, ICC, ICOGRADA, ICSID, INTA, ITMA, LES, MARQUES et UNION.

Le groupe des usagers de l’OHMI se réunit une fois par an à Alicante pour évoquer les questions soulevées par les usagers avant la réunion. Les dates des prochaines réunions sont annoncées dans la section «Événements» de ce site web.

De plus amples informations sur ces réunions peuvent être obtenues sur demande par courrier électronique.

La 20ème réunion du groupe d’usagers de l’OHMI s’est tenue le 22 avril 2013 à Alicante. Pour de plus amples informations, veuillez cliquer ici.

Comptes rendus de réunions